Présentation de la marque NOVAPASS Le contrôle d'accès par GSM
Déposée le 7 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « NOVAPASS Le contrôle d'accès par GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVAL domicilié(e) 27 Chemin des Moles, ZAC la Bruyère,31120 PINSAGUEL - 31120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 466 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAL Mr POTIER domicilié(e) 27 Chemin des Moles, ZAC La Bruyère,31120 PINSAGUEL - 31120 - France.
La marque NOVAPASS Le contrôle d'accès par GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301974.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPASS Le contrôle d'accès par GSM est expirée depuis le 7 juillet 2014.
NOVAL a également déposé les autres marques suivantes : NOVAL , CYCLOAN
NOVAL SARL - 27 Chemin des Moles, ZAC la Bruyère,31120 PINSAGUEL - 31120 - France - SIREN 449466978
NOVAL Mr POTIER - 27 Chemin des Moles, ZAC La Bruyère,31120 PINSAGUEL - 31120 - France
Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466067 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Services de radiotéléphonie mobile. Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport). Appareils electroniques de contrôle d'accès pour portes, portails et barrières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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